Conditions Particulières solution e-Tiaris

Conditions particulières au système e-Tiaris

Conditions Particulières solution e-Tiaris 2021

Définition

La solution e-Tiaris désigne l’ensemble des modules développés et maintenus par Tiaris constituant la gestion de sites e-commerce avec l’ERP Dolibarr à savoir :

  • module ecommerce : liaisons avec les sites e-commerce
  • module logistique : traitement des commandes clients, colisage, suivi de la livraison
  • module shippinglabels : étiquetage pour divers transporteurs
  • module CRMpro : automatisation du suivi de client
  • module SCM : gestion de supply chain
  • module webprospects : intégration de nouveaux prospects
  • module retour : gestion des retours produits
  • module famille : familles de produits
  • module importator : traitement de masse

La solution peut être installée comme un service par abonnement hébergé sur un serveur géré par le Prestataire (solution SaaS) ou sur un serveur géré par le Client. Ces conditions particulières complètent les Conditions Générales de Vente qui s’appliquent à tout Client faisant appel aux prestations et services de Tiaris.

Garanties

La garantie du Prestataire s’applique uniquement aux composants de la solution e-Tiaris, telle que définie dans le Contrat du Client. Sont exclus les autres modules utilisés par le Client et non inclus dans le Contrat.

Si la solution e-Tiaris est hébergée sur un serveur géré par le Client, la responsabilité du Prestataire ne peut être engagée en cas de dysfonctionnement suite à une modification du serveur hébergeant la solution, ou par l’installation d’autres logiciels, ou la migration vers de nouvelles versions effectue par le Client ou un tiers .

La garantie ne comprend pas le fonctionnement du site e-commerce du Client. La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de dysfonctionnement du système suite à une modification des systèmes e-commerce par le Client ou un tiers (mises à jour, changement d’hébergement, nouvelles fonctions ajoutées aux sites e-commerce), ou de l’impossibilité d’accéder au site e-commerce du Client.

Conditions techniques

Le service e-Tiaris nécessite un accès à la partie administration des sites e-commerce concernés par la solution ainsi qu’un accès au serveur hébergeant les sites (accès ssh ou ftp), ainsi qu’un accès .à l’ERP/CRM Dolibarr.

Si le service e-Tiaris est installé sur un serveur du Client, un accès (accès ssh ou ftp) à ce serveur doit être maintenu pendant la durée de la Prestation.

Support

Lorsque le Client constate un dysfonctionnement du système e-Tiaris, il transmet une description par écrit au Prestataire. Après analyse, le Prestataire précisera les suites qui y seront données.

Le Prestataire diffuse régulièrement des mises à jour des composants de la solution e-Tiaris. Ces mise à jour sont installées aux utilisateurs de la solution e-Tiaris hébergée en SaaS. L’installation de ces mises à jour sur les serveurs gérés par les Clients, nécessite un Contrat de Maintenance ou une Commande spécifique du Client.

Le service e-Tiaris SaaS n’inclut pas de développement de nouvelles fonctionnalités. Les demandes de nouvelles fonctions donnent lieu à une analyse par le Prestataire et l’établissement d’une offre et d’un devis. Aucune intervention sur un système non hébergé par Tiaris ne sera effectuée en l’absence de Contrat de maintenance ou d’une Commande du Client.

Migrations nouvelles versions

La solution e-Tiaris est installée à partir de la version stable de l’ERP Dolibarr précisée dans le Contrat du Client. La migration du système e-Tiaris vers une autre version de Dolibarr n’est pas comprise dans le service SaaS. Si une migration doit être faite, elle donner lieu à l’établissement d’une offre et d’un devis distincts.

Données et sauvegardes

En cas d’hébergement par le Client, la sauvegarde des données incombe au Client. Le Prestataire n’est pas responsable des sauvegardes et du bon fonctionnement du système hébergeant la solution e-Tiaris.

Pour la solution e-Tiaris hébergée (mode SaaS), le Prestataire a pris les dispositions pour assurer une sauvegarde quotidienne de la base de données, du transfert de cette sauvegarde vers un autre Datacenter en France, et vers un hébergement fourni par le client. La sauvegarde des documents générés par le service est également assurée par le Prestataire.

Conditions de paiement

Périodicité La souscription au service e-Tiaris Saas hébergé est de 1 an renouvelable. Pour le service e-Tiaris SaaS, une facture mensuelle est émise en début de période à échéance de 14 jours.

Paiement En cas de non paiement de l’abonnement au service SaaS par le Client, le service sera suspendu par le Prestataire jusqu’au paiement des sommes dues par le Client.

Révision des prix A chaque anniversaire du contrat, une révision des prix sera appliquée. Cette révision s’appuiera sur l’indice SYNTEC ainsi que sur les conditions d’hébergements tiers utilisés pour les services SaaS.

Résiliation du service e-Tiaris hébergé Le Prestataire est en droit de résilier le service en cas de non paiement de trois (3) mois consécutifs impayés par le Client.

Le Client peut résilier son abonnement après paiement total des frais de mise en place et au moins trois (3) mois d’abonnement réglés.

En cas de résiliation, le Prestataire transmettra au Client les données liées au service (base de données et documents générés).

Acceptation du Client

Les présentes Conditions particulières sont expressément agréées et acceptées par le Client à compter de l’encaissement par le Prestataire des factures liées à l’abonnement.

Validité des présentes Conditions Particulières e-Tiaris Tiaris (le Prestataire):

Ces Conditions s’appliquent à compter du 15 octobre 2021. Elles annulent et remplacent toutes versions antérieures à la date du 15 octobre 2021.

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